SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE MESURE DU PROFIL D'UNE PIÈCE

Brevet européen · EP3890922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3890922
Numéro de demande
EP19817418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01B 5/20 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
CH 14902018 04.12.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/060289 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/115621 11.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 1 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Watchout Solution SA

WatchOutCorp SA

Avenue des Découvertes 18, 1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

LAPORTE, Sébastien

74300 Thyez, FR

JACOT, Philippe

2022 Bevaix

PERRET, Frédéric

74940 Annecy-le-Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.