ARTICLE VITROCÉRAMIQUE À TEXTURATION DE SURFACE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP3891106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891106
Numéro de demande
EP19809499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 13/08 (2006.01)
C03C 10/00 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1872237 03.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/083287 02.12.2019
Publication PCT
WO2020/114958 11.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

VILATO, Pablo

75014 PARIS, FR

GAYOUT, Patrick

93250 VILLEMOMBLE, FR

ROUX, Nicolas

02400 CHATEAU THIERRY, FR

SIEUTAT, Clément

02400 CHATEAU THIERRY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.