WÄSSRIGE POLYURETHANDISPERSIONEN UND DEREN HERSTELLUNG

Brevet européen · EP3891201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891201
Numéro de demande
EP19818408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/75 (2006.01)
C09D 175/08 (2006.01)
Priorité
US 201862776047 P 06.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/062147 19.11.2019
Publication PCT
WO2020/117465 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

DONATE, Felipe A.

Midland, Michigan 48674, US

WACHOWICZ, Rebecca J.

Midland, Michigan 48674, US

HOCK, Ellen D.

Midland, Michigan, US

TRUMBLE, Jason L.

Midland, Michigan 48667, US

LAITAR, David S.

Midland, Michigan 48674, US

CADE, Keosha L.

Midland, Michigan 48674, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.