RMA-VERNETZBARES POLYMER
Brevet européen · EP3891206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3891206
- Numéro de demande
- EP19809882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/123 (2006.01)C08G 63/42 (2006.01)C09D 167/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18210172 04.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083708 04.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/115153 11.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
NOORDOVER, Bart Adrianus Johannes
4612 RB Bergen op Zoom, NL
LOOIJ, Natasja
4612 RB Bergen op Zoom, NL
PIJPER, Brenda
4612 RB Bergen op Zoom, NL
KALIS, Jurgen
4612 RB Bergen op Zoom, NL
KOEKEN, Ronald
4612 RB Bergen op Zoom, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.