POLYETHYLEN- ODER POLYPROPYLENARTIKEL

Brevet européen · EP3891216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891216
Numéro de demande
EP19808591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 5/13 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
C08K 5/526 (2006.01)
F16L 9/12 (2006.01)
Priorité
EP 18210178 04.12.2018
EP 19154158 29.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/082327 22.11.2019
Publication PCT
WO2020/114810 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Straße 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

WEYLAND, Tania

5082 Kaisten

HERBST, Heinz

5082 Kaisten

BERTET, Marie Laure

92593 Levallois-Perret Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.