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Brevet européen · EP3891280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891280
Numéro de demande
EP19892946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
G16B 20/00 (2019.01)
G16B 30/10 (2019.01)
G16B 35/20 (2019.01)
Priorité
US 201862776273 P 06.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/064795 05.12.2019
Publication PCT
WO2020/118121 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

RUDRARAJU, Sachin

Powell, Ohio 43065, US

TABBAA, Omar

Columbus, Ohio 43235, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.