MIKROFASERHALTIGE VLIESSTOFFE

Brevet européen · EP3891327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891327
Numéro de demande
EP19828067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
19 avr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 5/02 (2012.01)
D04H 5/03 (2012.01)
A47L 13/256 (2006.01)
Priorité
US 201862776257 P 06.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/064368 04.12.2019
Publication PCT
WO2020/117884 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Berry Global, Inc.

101 Oakley Street, Evansville, Indiana 47710, US

Inventeur

TAYLOR, James

Chelmsford Essex CM1 3LY, GB

POTS, Dionne

5223 WV 's-Hertogenbosch, NL

VAN HUNEN, Matthijs

6824 LR Arhem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.