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Brevet européen · EP3891398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891398
Numéro de demande
EP19821178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 53/10 (2006.01)
F04B 39/10 (2006.01)
F04B 43/04 (2006.01)
F04B 45/047 (2006.01)
Priorité
GB 201820025 07.12.2018
GB 201900952 23.01.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/053459 06.12.2019
Publication PCT
WO2020/128426 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

HATFIELD, Stuart

Melbourn Royson Hertfordshire SG8 6EE, GB

BUMBY, James Samuel

Melbourn Royson Hertfordshire SG8 6EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.