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Brevet européen · EP3891398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3891398
- Numéro de demande
- EP19821178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 53/10 (2006.01)F04B 39/10 (2006.01)F04B 43/04 (2006.01)F04B 45/047 (2006.01)
- Priorité
- GB 201820025 07.12.2018GB 201900952 23.01.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053459 06.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128426 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HATFIELD, Stuart
Melbourn Royson Hertfordshire SG8 6EE, GB
BUMBY, James Samuel
Melbourn Royson Hertfordshire SG8 6EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.