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Brevet européen · EP3891403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891403
Numéro de demande
EP19835567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
18 oct. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/18 (2006.01)
F04C 2/18 (2006.01)
F04C 14/24 (2006.01)
F15B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201816211764 06.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/064572 05.12.2019
Publication PCT
WO2020/117999 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Warner Electric Technology LLC

300 Granite Street, Suite 201, Braintree, MA 02184, US

Inventeur

ZAMMUTO, Jared Ret

Caledonia, IL 61011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.