CARTE À PUCE EN MÉTAL À DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION

Brevet européen · EP3891661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891661
Numéro de demande
EP19880940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
FR 1872550 07.12.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/000203 06.12.2019
Publication PCT
WO2020/115375 11.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Smart Packaging Solutions

85 Avenue de la Plaine ZI de Rousset, 13790 Rousset, FR

Inventeur

GERIN, Guillaume

13790 Rousset, FR

VACCARELLO, Lea

13790 Rousset, FR

DANLER-BAUMGARTNER, Stephan

13790 Rousset, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.