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Brevet européen · EP3891769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891769
Numéro de demande
EP21704571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
13 oct. 2021
Délivré
15 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01G 5/00 (2006.01)
H01G 5/01 (2006.01)
H01G 5/14 (2006.01)
Priorité
EP 20160022 28.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/053690 16.02.2021
Publication PCT
WO2021/170447 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  5. 27 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2022

  6. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.