SCHALTER
Brevet européen · EP3891771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3891771
- Numéro de demande
- EP20702209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2020
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01H 1/00 (2006.01)H01H 71/04 (2006.01)H01H 9/16 (2006.01)H01H 71/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19151398 11.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050557 10.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/144338 16.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
DE HEUS, Cezanne
7271 RC Borculo, NL
BRAND, Bastiaan
1222 PZ Hilversum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.