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Brevet européen · EP3891814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3891814
Numéro de demande
EP19835339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10D 62/85 (2025.01)
H10P 76/20 (2026.01)
H10D 64/01 (2025.01)
Priorité
US 201862776711 P 07.12.2018
US 201862786624 P 31.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/064939 06.12.2019
Publication PCT
WO2020/118185 11.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

STRUBLE, Wayne Mack

Lowell, Massachusetts 01851, US

BOLES, Timothy Edward

Lowell, Massachusetts 01851, US

BARRETT, Jason Matthew

Lowell, Massachusetts 01851, US

ATHERTON, John Stephen

Lowell, MA 01851, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.