ELEKTRONISCHER PROGRAMMFÜHRER UND VERFAHREN FÜR EINEN ELEKTRONISCHEN PROGRAMMFÜHRER
Brevet européen · EP3892002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892002
- Numéro de demande
- EP19812987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04N 21/431 (2011.01)H04N 21/472 (2011.01)H04N 21/475 (2011.01)H04N 21/482 (2011.01)H04N 21/84 (2011.01)G06F 16/74 (2019.01)G06F 16/738 (2019.01)
- Priorité
- EP 18306637 06.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083000 28.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/114889 11.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
FRALEU, Sebastien
35576 Cesson-Sevigne, FR
MORIN, Thomas
35576 Cesson-Sevigne, FR
QUERRE, Goulven
35576 Cesson-Sevigne, FR
BERGOT, Sebastien
35576 Cesson-Sevigne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.