AUTOMATISCHES TRIMMEN FÜR EINEN DIMMERSCHALTER
Brevet européen · EP3892066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892066
- Numéro de demande
- EP19894090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 47/14 (2020.01)H05B 45/14 (2020.01)
- Priorité
- US 201862776553 P 07.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/056893 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/117382 11.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
TETREAULT, Michael Dennis
Shelton, Connecticut 06484, US
KRAUS, Nicholas Charles
Shelton, Connecticut 06484, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.