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Brevet européen · EP3892083 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892083
Numéro de demande
EP20169031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2020
Publié
13 oct. 2021
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01D 34/90 (2006.01)
A01D 34/416 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Andreas Stihl AG & Co KG

Andreas Stihl AG & Co. KG

Badstrasse 115, 71336 Waiblingen, DE

Inventeur

BICHELER, Liv

71394 Kernen i. R., DE

MANDEL, Roland

70329 Stuttgart, DE

HAUG, Simon

71336 Waiblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.