ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3892116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892116
- Numéro de demande
- EP21153623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2014
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 29/269 (2016.01)A23L 33/135 (2016.01)A23L 33/26 (2016.01)A61K 31/715 (2006.01)A61K 35/741 (2015.01)A61K 45/06 (2006.01)A61P 3/02 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201319539 05.11.2013
- Divisionnaire de
- EP14806047
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
O'HARA, Stephen Patrick
York, Yorkshire YO10 5DG, GB
RASTALL, Robert
Reading, Berkshire RG6 6AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.