PAPIERHÜLSE UND BASISPAPIER FÜR PAPIERHÜLSE
Brevet européen · EP3892164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892164
- Numéro de demande
- EP19892469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)D21H 27/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018228014 05.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046864 29.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/116354 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
FUJITA, Kohei
Tokyo 114-0002, JP
YAMAMOTO, Junji
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.