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Brevet européen · EP3892171 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892171
Numéro de demande
EP21167042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2021
Publié
13 oct. 2021
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
A47J 37/06 (2006.01)
Priorité
AU 2020901078 06.04.2020
US 202063022575 P 10.05.2020
AU 2020901576 15.05.2020
US 202117161897 29.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Dumenil, Malcolm Ralph

Flat A, 37/F, Harbour Pinnacle 8 Minden Avenue Tsim Sha Tsui, Kowloon, HK

Inventeur

Dumenil, Malcolm Ralph

Kowloon, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.