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Brevet européen · EP3892180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892180
Numéro de demande
EP21160846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2021
Publié
13 oct. 2021
Délivré
2 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47L 13/17 (2006.01)
A47L 13/51 (2006.01)
A47K 10/32 (2006.01)
Priorité
DE 102020108639 27.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  5. 5 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.12.2022

  6. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

Dr. Schumacher GmbH

Am Roggenfeld 3, 34323 Malsfeld-Beiseförth, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Honisch, Marlitt

34323 Malsfeld, DE

Ballez, Mike

34323 Malsfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.