CHIRURGISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3892215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892215
Numéro de demande
EP20169076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2020
Publié
13 oct. 2021
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/90 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  5. 12 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.10.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Biedermann Technologies GmbH & Co. KG

Josefstr. 5, 78166 Donaueschingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BIEDERMANN, Timo

78647 Trossingen, DE

SCHÜNEMANN, Achim

78056 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.