MEDIZINISCHES INSTRUMENT ODER TEIL EINES MEDIZINISCHEN INSTRUMENTS

Brevet européen · EP3892228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892228
Numéro de demande
EP21167408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2021
Publié
13 oct. 2021
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 90/90 (2016.01)
A61B 90/92 (2016.01)
Priorité
DE 102020204580 09.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  5. 10 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  6. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Inventeur

Mattes, Ursula

78603 Renquishausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.