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Brevet européen · EP3892346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892346
- Numéro de demande
- EP21162045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 11/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020070506 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
IWAO, Toshiaki
Kyoto, 601-8501, JP
KORIYAMA, Kazuhiko
Kyoto, 601-8501, JP
FUJINO, Takaki
Kyoto, 601-8501, JP
KITANO, Yasuhisa
Kyoto, 601-8501, JP
FURUIKE, Hironori
Kyoto, 601-8501, JP
OTA, Keizo
Kyoto, 601-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.