VERBINDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3892415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892415
- Numéro de demande
- EP19892199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/348 (2014.01)B23K 9/02 (2006.01)B23K 9/16 (2006.01)B23K 26/242 (2014.01)B23K 103/04 (2006.01)B23K 103/10 (2006.01)B23K 103/12 (2006.01)B23K 103/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018226398 03.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/029187 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/115942 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Ryo
Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3203, JP
KANEKI, Hiroshi
Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3203, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.