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Brevet européen · EP3892438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892438
- Numéro de demande
- EP19893299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 44/34 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B60N 2/70 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B29K 75/00 (2006.01)B29K 105/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018226826 03.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046666 28.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/116325 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
IIZUKA Makoto
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.