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Brevet européen · EP3892526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892526
Numéro de demande
EP19893219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
6 mars 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 57/02 (2006.01)
F16L 55/18 (2006.01)
F16L 55/26 (2006.01)
F16L 55/34 (2006.01)
F16L 55/48 (2006.01)
Priorité
JP 2018226337 03.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/046925 29.11.2019
Publication PCT
WO2020/116360 11.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

EBARA Environmental Plant Co., Ltd.

Ebara Environmental Plant Co., Ltd.

11-1 Haneda Asahi-cho Ohta-ku, Tokyo 144-0042, JP

Hibot Corporation

Watanebe Corporation Building 4F 5-9-15 Kitashinagawa Shinagawa-ku, Tokyo 141-0001, JP

Inventeur

YAMADA, Hiroya

Tokyo 141-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.