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Brevet européen · EP3892596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892596
- Numéro de demande
- EP20756453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2020
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C03C 13/00 (2006.01)C08J 5/08 (2006.01)C03C 3/118 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019022877 12.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/004895 07.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/166518 20.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Rectifié
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich → IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 29 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
SEKIKAWA, Hironobu
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
SASAKI, Ryo
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
TAKAIZUMI, Mao
Fukushima-shi, Fukushima 960-8161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.