CHLORIERTES VINYLCHLORIDHARZ
Brevet européen · EP3892646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892646
- Numéro de demande
- EP20783994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08F 8/20 (2006.01)C08F 14/06 (2006.01)C08F 8/22 (2006.01)C08L 27/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019068507 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014167 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203828 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MASHINO, Norikazu
Shunan-shi, Yamaguchi 746-0006, JP
HARADA, Masatoshi
Shunan-shi, Yamaguchi 746-0006, JP
OKUDO, Masazumi
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.