DICHTUNGSMITTELZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3892665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892665
Numéro de demande
EP21177746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2016
Publié
13 oct. 2021
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C08G 63/47 (2006.01)
A61L 15/26 (2006.01)
A61L 26/00 (2006.01)
C09J 167/06 (2006.01)
Priorité
EP 15172795 18.06.2015
US 201562181270 P 18.06.2015
Divisionnaire de
EP16730819
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 17 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 17.07.2025

  4. 21 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  5. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Tissium SA

74 rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

PEREIRA, Maria

2400-441 Parceiros, Leiria, PT

Elsa, BRILLAUD

94800 Villejuif, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.