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Brevet européen · EP3892789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892789
- Numéro de demande
- EP21157789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2021
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 5/16 (2006.01)E04G 11/36 (2006.01)E04B 1/68 (2006.01)E04B 5/17 (2006.01)E04B 5/32 (2006.01)E04B 5/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020109530 06.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
Heudorfer, Markus
94339 Leiblfing, DE
Grüdl, Robert
94339 Leiblfing, DE
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