PANEEL MIT BRUCHFESTEN KOPPELELEMENTEN

Brevet européen · EP3892793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892793
Numéro de demande
EP20168713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2020
Publié
13 oct. 2021
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

HANNIG, Hans-Jürgen

51427 Bergisch Gladbach, DE

HOFF, Egon

56869 Mastershausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.