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Brevet européen · EP3892805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892805
- Numéro de demande
- EP20168170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2020
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 55/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
Schmück, Karl-Heinz
97297 Waldbüttelbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.