FAHRZEUGGRIFFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3892806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892806
Numéro de demande
EP21176619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
13 oct. 2021
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 85/16 (2014.01)
E05B 81/90 (2014.01)
Priorité
JP 2015049643 12.03.2015
Divisionnaire de
EP16761868
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

ALPHA CORPORATION

Alpha Corporation

6-8, Fukuura 1-chome Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

ONO, Takashi

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

ONODA, Masaya

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.