FEUERSCHUTZTÜR

Brevet européen · EP3892810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892810
Numéro de demande
EP20168810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2020
Publié
13 oct. 2021
Délivré
28 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 7/082 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 26 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 16 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.02.2023

  7. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Inventeur

Madlinger, Rolf

77855 Achern, DE

Feßler, Sascha

77866 Rheinau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.