JALOUSIE MIT SOLARBATTERIE
Brevet européen · EP3892813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892813
- Numéro de demande
- EP19892460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/264 (2006.01)E06B 9/386 (2006.01)E06B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018227054 04.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047122 03.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/116413 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
ISHII, Hisashi
Tokyo 141-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.