KRAFTSTOFFEINSPRITZER
Brevet européen · EP3892847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892847
- Numéro de demande
- EP21166845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2021
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 61/18 (2006.01)F02B 23/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 202005051 06.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 17 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- BorgWarner Luxembourg Automotive Systems S.A., Avenue de Luxembourg, 4940 Bascharage, Luxembourg → PHINIA Delphi Luxembourg SARL, 5, Avenue du Swing, 4367 Belvaux, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 8 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- Delphi Automotive Systems Luxembourg SA, Avenue de Luxembourg, 4940 Bascharage, Luxembourg → BorgWarner Luxembourg Automotive Systems S.A., Avenue de Luxembourg, 4940 Bascharage, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
HOFFMANN, Guy
F-5240 Sandweiler, LU
SHI, Junmei
54296 Trier, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.