STROMÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3892880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892880
- Numéro de demande
- EP19893997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16D 13/56 (2006.01)F16D 13/52 (2006.01)F16D 43/12 (2006.01)F16D 43/206 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018227994 05.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047407 04.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/116506 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OZAWA, Yoshihiko
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP
CHEN, Han Hiong
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP
KATAOKA, Makoto
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP
MURAI, Masataka
Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-1304, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.