DIFFERENTIALANORDNUNG

Brevet européen · EP3892888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892888
Numéro de demande
EP20168632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2020
Publié
13 oct. 2021
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16H 48/40 (2012.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Volvo Car Corporation

40531 Göteborg, SE

Inventeur

STEN, Erik

SE-461 43 TROLLHÄTTAN, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.