VENTILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3892898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892898
- Numéro de demande
- EP19893065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)F16K 1/06 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018228363 05.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046649 28.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/116322 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Tatsuya
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.