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Brevet européen · EP3892901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3892901
Numéro de demande
EP21171628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
13 oct. 2021
Délivré
16 août 2023
Radié
25 mars 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16L 11/08 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 7/02 (2019.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 201862632350 P 19.02.2018
US 201816193411 16.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Date de radiation

    Date de radiation
    24.09.2024 → 25.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  5. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Gates Corporation

1144 15th Street, Suite 1400, Denver, CO 80202, US

Inventeur

SPRING, Kyle

Denver, US

MOSS, Tom

Denver, US

HILL, Rick

Denver, US

GIOVANETTI, Ken

Denver, US

GRANT, William

Denver, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.