KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3892929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892929
- Numéro de demande
- EP19893827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/46 (2018.01)F24F 11/54 (2018.01)F24F 140/50 (2018.01)F24F 1/0003 (2019.01)F24F 11/70 (2018.01)
- Priorité
- JP 2018229107 06.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047475 04.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/116530 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
SUGISAKI, Satoko
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
KIKUCHI, Yasuhisa
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
HAMADA, Yoshinobu
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
UESHIGE, Jun
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
KOMURE, Shinya
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
ANDO, Hiroaki
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
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