KOMBINATIONSWÄGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3892969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892969
- Numéro de demande
- EP19899429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/393 (2006.01)B65G 65/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018237045 19.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048987 13.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/129853 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SUEMICHI Ryo
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.