KOMBINATIONSWÄGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3892970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892970
- Numéro de demande
- EP19899436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/393 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018238257 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049359 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/129966 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
UNO, Naho
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
SUEMICHI, Ryo
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.