KOMBINATIONSWÄGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3892971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3892971
- Numéro de demande
- EP19901083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/393 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018237044 19.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048986 13.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/129852 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUEMICHI, Ryo
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
UNO, Naho
Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.