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Brevet européen · EP3893007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3893007
Numéro de demande
EP21165885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
13 oct. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/10 (2006.01)
G01R 19/25 (2006.01)
G01R 35/00 (2006.01)
G01R 19/00 (2006.01)
G01R 31/42 (2006.01)
Priorité
US 202016842691 07.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

NXP USA, Inc.

Austin TX 78735, US

Inventeur

Bode, Hubert Martin

Redhill, Surrey RH1 1QZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.