ERFASSUNG VON BILDDATEN EINES BEWEGTEN OBJEKTS

Brevet européen · EP3893051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3893051
Numéro de demande
EP21160641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2021
Publié
13 oct. 2021
Délivré
31 août 2022
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 13/36 (2021.01)
G03B 13/20 (2021.01)
G03B 17/38 (2021.01)
G01S 17/10 (2020.01)
G01S 17/88 (2006.01)
G02B 7/08 (2021.01)
G02B 7/32 (2021.01)
H04N 5/232 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
Priorité
DE 102020109929 09.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  5. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

SICK AG

79183 Waldkirch, DE

Inventeur

PONTIGGIA, Tobias

79215 Elzach, DE

MÜLLER, Romain

79252 Stegen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.