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Brevet européen · EP3893059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3893059
- Numéro de demande
- EP19893218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G03G 9/08 (2006.01)G03G 9/09 (2006.01)G03G 9/097 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018226712 03.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046423 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/116287 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBORI, Takakuni
Tokyo 146-8501, JP
MITSUIKI, Kenta
Tokyo 146-8501, JP
SANO, Hitoshi
Tokyo 146-8501, JP
KATSUMATA, Wakiko
Tokyo 146-8501, JP
YAMASHITA, Daisuke
Tokyo 146-8501, JP
IWASAKI, Yosuke
Tokyo 146-8501, JP
OHTSU, Takeshi
Tokyo 146-8501, JP
SHIBATA, Takaho
Tokyo 146-8501, JP
MIURA, Masaharu
Tokyo 146-8501, JP
ISHIGAMI, Koh
Tokyo 146-8501, JP
MIZO, Yuichi
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.