PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE GESTION DE RISQUES ET D'ALERTES
Brevet européen · EP3893173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3893173
- Numéro de demande
- EP21161663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2021
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/0635 (2023.01)G01C 23/00 (2006.01)B64D 45/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003444 07.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
QUINTANA, Jean-Louis
31560 NAILLOUX, FR
ROUAT, Hervé
13800 ISTRES, FR
QUIOT, Jean-Marc
13300 SALON DE PROVENCE, FR
GRELLIER, Marc
13700 MARIGNANE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.