GEFÄSSMODELL UND ORGANSIMULATOR
Brevet européen · EP3893226 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3893226
- Numéro de demande
- EP19892226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 9/00 (2006.01)G09B 23/30 (2006.01)G09B 23/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018226406 03.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046358 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/116277 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
YAMANAKA, Nobuyoshi
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
NAMIMA, Satoshi
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
YONEYAMA, Rina
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
NAKADA, Masakazu
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.