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Brevet européen · EP3893228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3893228
- Numéro de demande
- EP18941953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2018
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 23/32 (2006.01)G09B 23/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044350 03.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/115783 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
YAMANAKA Nobuyoshi
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
NAMIMA Satoshi
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
NAKADA Masakazu
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.